Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : [DATE]
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site internet est édité par :
Nom commercial : OAWAR
Raison sociale / Nom légal : [NOM LÉGAL DE L'ENTREPRISE]
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
Capital social : [MONTANT DU CAPITAL, SI APPLICABLE]
Adresse du siège social :
[ADRESSE COMPLÈTE]
Pays :
[PAYS]
Numéro d'immatriculation / registre du commerce :
[NUMÉRO]
Numéro d'identification fiscale :
[NUMÉRO, SI APPLICABLE]
Numéro de TVA intracommunautaire :
[NUMÉRO DE TVA, SI APPLICABLE]
Adresse e-mail :
[ADRESSE E-MAIL]
Téléphone :
[NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Directeur de la publication :
[NOM DU RESPONSABLE]
2. HÉBERGEUR DU SITE
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario
K2P 2L8
Canada
Site internet :
https://www.shopify.com/
3. ACTIVITÉ
OAWAR est une boutique en ligne proposant notamment des vêtements et autres produits fabriqués à la demande.
Les produits proposés sur le site sont fabriqués après validation de la commande et peuvent être produits et expédiés par des partenaires spécialisés.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments présents sur le site OAWAR, notamment les textes, logos, noms, photographies, illustrations, designs, graphiques, vidéos, éléments visuels et autres contenus, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de OAWAR, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Le nom OAWAR, ainsi que les logos et éléments graphiques associés, ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable lorsqu'ils sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
5. RESPONSABILITÉ
OAWAR s'efforce de maintenir les informations publiées sur le site à jour et exactes.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement se produire.
OAWAR ne peut être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
Les informations relatives aux produits, aux prix, aux disponibilités et aux délais peuvent être modifiées lorsque cela est nécessaire.
6. DONNÉES PERSONNELLES
Lorsque vous utilisez notre site ou passez une commande, certaines données personnelles peuvent être collectées et traitées afin notamment de permettre le traitement des commandes, les paiements, la livraison, le service client et, lorsque cela est applicable, les communications commerciales.
Le traitement des données personnelles est effectué conformément à notre Politique de confidentialité et à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Pour connaître vos droits et la manière dont vos données sont utilisées, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. COOKIES
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8. LIENS VERS DES SITES TIERS
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
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Nous vous recommandons de consulter leurs propres conditions et politiques de confidentialité.
9. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable à l'éditeur du site, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs dans leur pays de résidence.
10. CONTACT
Pour toute question concernant le site, les produits ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
OAWAR
E-mail :
oawaraw@gmail.com